Lignes et Gares nouvelles
Déclarations d'utilité publique
01. Lignes Nouvelles - DUP - 5 juin 2016
10 octobre 2023 - PDF (158.57 Ko)
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Lignes et Gares nouvelles
Déclarations d'utilité publique
02. Lignes Nouvelles - Annexe 1- Plan de situation - 2 juin 2016
6 octobre 2023 - PDF (6.82 Mo)
Lignes et Gares nouvelles
Déclarations d'utilité publique
03. Lignes Nouvelles - Annexe 2 - Exposé des motifs et considérations - 2 juin 2016
6 octobre 2023 - PDF (183.29 Ko)
Lignes et Gares nouvelles
Déclarations d'utilité publique
04. Lignes Nouvelles - Annexe 3 - Mesures ERC - 2 juin 2016
6 octobre 2023 - PDF (221.27 Ko)
AFNT
Rapport commission d'enquête
AFNT - DEUP - Rapport et conclusions de la commission d'enquête - février 2015
6 octobre 2023 - PDF (1.67 Mo)
Lignes et Gares nouvelles
Dossier d'enquête
29. Lignes nouvelles - DEUP - Etude d'impact Pièce F Vol 5.3 Partie C - Analyse par sites Natura 2000 indirectement concernés - Juin 2014
13 octobre 2023 - PDF (63.91 Mo)
Lignes et Gares nouvelles
Dossier d'enquête
30. Lignes nouvelles - DEUP - Débats publics/concertation - Pièce G - Juin 2014
13 octobre 2023 - PDF (20.84 Mo)
AFSB
Dossier d'enquête
AFSB - DEUP - Etude d'impact - Bègles St-Médard-d'Eyrans - Juin 2014
13 octobre 2023 - PDF (57.15 Mo)
Lignes et Gares nouvelles
Dossier d'enquête
31. Lignes nouvelles - DEUP - Pièce H - Evaluation socio-économique - Juin 2014
13 octobre 2023 - PDF (24 Mo)
Lignes et Gares nouvelles
Dossier d'enquête
19. Lignes Nouvelles - DEUP - Etude Impact Pièce F Vol 4.9 - Secteur 9 - Saint-Nicolas-de-la-Grave à La-Ville-Dieu-du-Temple (82) - Juin 2014
13 octobre 2023 - PDF (53.87 Mo)