Signée début février 2024 par le préfet de la Haute-Garonne, l’autorisation environnementale a permis aux équipes de SNCF Réseau d’engager les premiers travaux des Aménagements ferroviaires au nord de ...
Du 15 juillet au 13 août 2024 se déroule l'enquête publique préalable à la demande d'autorisation environnementale pour les Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux.
Cette enquête est une procédure ...
11. Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Pièce C - Dossier des annexes - Annexes 4 à 5
18 July 2024 - PDF (24.46 MB)
12. Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Pièce C - Dossier des annexes - Annexe 6
18 July 2024 - PDF (45.69 MB)
13. Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Pièce C - Dossier des annexes - Annexe 7
18 July 2024 - PDF (12.73 MB)
15. Etude d'impact sur l'environnement - Pièce F - Volume 4.12 - Chapitre 3
19 July 2024 - PDF (41.98 MB)
16. Etude d'impact sur l'environnement - Pièce F - Volume 4.12 - Chapitres 4 à 7
19 July 2024 - PDF (32.76 MB)
17. Atlas cartographique - Dossier de dérogation des espèces protégées - Partie 1
6 August 2024 - PDF (13.02 MB)
18. Atlas cartographique - Dossier de dérogation des espèces protégées - Partie 2
6 August 2024 - PDF (14.24 MB)
19. Atlas cartographique - Dossier de dérogation des espèces protégées - Partie 3
6 August 2024 - PDF (12.8 MB)
