AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 05. Demande d'autorisation de défrichement - Pièce E 12 July 2024 - PDF (10.67 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 06. Dossier d'autorisation de coupes et abattages d'arbres d'alignement - Pièce G 12 July 2024 - PDF (3.04 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 07. Avis émis sur l'opération et mémoires de réponse - Pièce H 12 July 2024 - PDF (8.37 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 01. Notice de lecture 12 July 2024 - PDF (1.03 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 02. Présentation du dossier d'autorisation environnement unique - Pièce A 12 July 2024 - PDF (23.09 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 03. Note de présentation non technique - Pièce B 12 July 2024 - PDF (7.23 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 04. Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Pièce C 12 July 2024 - PDF (29.74 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 10. Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau - Pièce C - Dossier des annexes - Annexes 1 à 3 18 July 2024 - PDF (32.41 MB) SNCF Réseau
AFNT - Dossier d'autorisation environnementale 14. Etude d'impact sur l'environnement - Pièce F - Volume 4.12 - Chapitres 1 à 2 19 July 2024 - PDF (21.85 MB) SNCF Réseau
AFNT - Arrêté environnemental Arrêté environnemental - Février 2024 12 July 2024 - PDF (48.92 MB) SNCF Réseau